Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site serruretsleryac.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire et Éditeur du site :
ETS LERYAC (Entrepreneur Individuel - Laurent)
Siège social : 642 AVENUE DU CAP, RES LE PANAME N B39, 34970 LATTES
Numéro SIREN : 798 939 849
Numéro SIRET : 798 939 849 00021
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR96798939849
Code APE/NAF : 8121Z (Nettoyage courant des bâtiments) - Activité commerciale : Vitrerie et Serrurerie.
Date de création : 10 décembre 2013
Contact :
Email : contact@serruretsleryac.com
Téléphone : 07 81 90 96 16
Directeur de la publication :
Monsieur Laurent (Entrepreneur Individuel)
Le site est hébergé par la société INFOMANIAK NETWORK SA.
Adresse :
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (Genève)
SUISSE
Site web : www.infomaniak.com
ETS LERYAC est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : ETS LERYAC.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
ETS LERYAC ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site serruretsleryac.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.